Peut-on publier la recette de quelqu'un d'autre ?

Une recette de cuisine n'est pas protégée par le droit d'auteur. La liste des ingrédients et la suite des gestes relèvent de l'idée et du savoir-faire, que la loi laisse libres. Ce qui est protégé, c'est la forme : le texte rédigé et les photographies de la préparation.

La distinction paraît subtile, elle est en réalité très opérationnelle. Elle explique par exemple pourquoi trois blogs publient déjà la tarte au citron sans que personne ne puisse rien reprocher à personne, et pourquoi recopier le paragraphe d'un ouvrage de cuisine expose en revanche à une action en contrefaçon. Voici où passe la ligne, et comment reprendre une préparation trouvée ailleurs sans prendre de risque.

Ce que le droit d'auteur protège, et ce qu'il laisse libre

Le code de la propriété intellectuelle protège les œuvres de l'esprit, et son article L112-1 précise que cette protection joue quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination. Aucune formalité n'est nécessaire : le droit naît du seul fait de la création, sans dépôt ni enregistrement. Un texte est protégé dès qu'il est écrit, une image dès qu'elle est prise.

Cette protection a toutefois une limite constante en droit français comme en droit européen : elle ne porte jamais sur les idées. Un concept, une méthode, un procédé, un genre littéraire, une technique de travail sont de libre parcours, en France comme dans le reste de l'Union européenne. Seule leur mise en forme concrète et originale entre dans le champ du droit d'auteur. Une idée appartient à tout le monde ; la manière singulière de l'exprimer appartient à celui qui l'a exprimée.

Une recette se situe presque entièrement du côté de l'idée. Faire revenir des oignons, monter une émulsion, cuire une pâte à vingt minutes à cent quatre-vingts degrés : ce sont des instructions fonctionnelles, dictées par la chimie et par l'usage, que rien ne distingue d'une notice technique. Elles ne portent pas l'empreinte de la personnalité d'un auteur, qui est le critère de l'originalité. Le code de la propriété intellectuelle les laisse donc en dehors de son champ, sans qu'il y ait à voir là une lacune : c'est le prix de la circulation des savoirs.

Pourquoi une recette de cuisine échappe à la protection

Le raisonnement n'est pas une construction théorique : il a été tranché par les juges, en France et au niveau européen, et de façon constante.

La Cour de justice a écarté le goût du champ du droit d'auteur

Dans son arrêt Levola Hengelo du 13 novembre 2018, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé que le goût d'un produit alimentaire ne peut pas bénéficier de la protection du droit d'auteur. Le fabricant d'un fromage à tartiner reprochait à un concurrent d'avoir reproduit la saveur de son produit. La Cour a répondu qu'une œuvre suppose une expression identifiable avec suffisamment de précision et d'objectivité, alors que la perception d'une saveur repose sur des sensations subjectives, variables d'une personne à l'autre.

La portée de cette décision dépasse le fromage. Elle ferme la voie à toute revendication fondée sur le résultat gustatif d'une préparation : ni une sauce, ni un dessert, ni un assemblage d'épices ne peuvent être appropriés au motif qu'ils ont une saveur ou une texture reconnaissables. La création gastronomique reste, sur ce terrain, à la portée de tous, et aucun monopole ne peut s'y installer.

Ce qu'ont jugé les tribunaux français

Les juridictions françaises avaient anticipé cette position. Le tribunal de grande instance de Paris a jugé dès 1997 que les recettes de cuisine ne constituent pas en elles-mêmes des œuvres protégeables, tout en reconnaissant que l'ouvrage qui les rassemble et les décrit peut l'être au titre de son texte et de sa composition. La jurisprudence postérieure n'a pas dévié : une recette est un savoir-faire, et le savoir-faire se transmet sans autorisation. En effet, admettre l'inverse reviendrait à interdire d'enseigner la cuisine.

Ce point mérite d'être souligné pour qui rassemble des recettes familiales. La grand-mère qui a mis au point son gâteau au yaourt n'a jamais eu de droit d'auteur dessus, et il n'y a donc rien à hériter ni à céder. Le seul enjeu se déplace vers la manière dont on va la raconter.

Cette exclusion est régulièrement contestée par la profession, et plusieurs propositions de loi visant à créer un droit propre à l'art culinaire ont été déposées au Parlement sans jamais aboutir. En l'état de la législation, une œuvre gastronomique ne se protège donc qu'indirectement, par les régimes décrits plus bas.

Le texte de la recette, lui, est bel et bien protégé

Voilà le renversement que beaucoup ignorent. Si la recette est libre, le texte qui la décrit ne l'est pas dès lors qu'il présente un caractère original. Or un bon texte de cuisine en présente presque toujours : le choix des mots, le rythme des étapes, les conseils glissés entre deux gestes, les avertissements sur ce qui peut rater, le ton employé. Tout cela relève de l'écriture, donc de l'œuvre littéraire au sens de l'article L112-2 du code.

La conséquence est directe. Copier et coller le paragraphe d'un blog ou d'un livre dans son propre support est une reproduction non autorisée, c'est-à-dire une contrefaçon, quand bien même le nom de l'auteur serait cité. La mention de la source ne vaut pas autorisation : elle évite en effet le grief supplémentaire d'atteinte au droit moral, elle n'efface pas la reproduction elle-même.

Certains croient se protéger derrière l'exception de courte citation. Elle existe, mais elle est étroite : la citation doit être brève au regard de l'œuvre citée, justifiée par un objectif critique, pédagogique ou d'information, et accompagnée du nom de l'auteur et de la source. Reproduire l'intégralité d'une recette ne remplit aucune de ces conditions, puisqu'on reprend alors la totalité de ce qui est protégé.

Les photographies : le vrai risque quand on reprend une recette

Dans les litiges réels, le texte arrive en second. C'est presque toujours l'image qui déclenche la réclamation, parce qu'elle est immédiatement reconnaissable et facile à retrouver par une recherche inversée.

Un cliché de plat est protégé dès lors qu'il traduit des choix personnels : cadrage, lumière, arrière-plan, accessoires, moment de la prise de vue. Ces choix sont si présents dans la photographie de plats, qui est un métier à part entière, que l'originalité est rarement discutée. Reprendre l'image d'un site pour illustrer sa propre version du plat constitue donc une atteinte caractérisée, y compris sans intention de nuire et sur un support non commercial.

La règle pratique tient en une phrase : on refait la recette, on ne reprend pas la photo. Photographier son propre résultat règle la question définitivement, et c'est aussi ce qui donne à un recueil personnel sa valeur. Nos conseils pour réussir les photos de ses plats détaillent le matériel et la lumière nécessaires, qui sont plus modestes qu'on ne l'imagine.

Reformuler une recette sans la copier

Puisque la substance est libre et la forme protégée, la méthode découle d'elle-même. Elle demande une demi-heure de travail par recette, et elle met à l'abri.

• Conservez les données brutes. La liste des ingrédients, les quantités, les températures et les durées ne sont pas protégeables : ce sont des informations fonctionnelles, comme un tableau de conversion.
• Réécrivez intégralement les étapes. Fermez la page source, refaites la préparation, puis décrivez ce que vous avez fait avec vos mots. Le texte obtenu sera différent parce que votre expérience l'est.
• Ajoutez ce que vous savez. Le tour de main de votre famille, le raté que vous avez connu, la variante testée un dimanche : c'est cette matière qui rend le texte original, au sens juridique comme au sens courant.
• Faites vos propres photos. Aucune exception du code de la propriété intellectuelle ne permet de reprendre celle d'un tiers sans son accord.
• Créditez la source par courtoisie. Rien ne l'impose ici, puisque la recette est libre, mais l'usage est bien vu et il évite les malentendus.

Un point de vigilance mérite d'être signalé : une recette copiée mot pour mot se repère en quelques secondes, et les auteurs surveillent leurs textes. Le risque n'est pas théorique, il est simplement rarement suivi d'un procès parce qu'un message suffit le plus souvent à obtenir un retrait.

Recettes partagées sur internet et sur les réseaux sociaux

La question se pose aujourd'hui bien plus souvent sur un site web ou dans une application que dans l'édition papier. Les règles exposées plus haut ne changent pas, mais leur application demande deux précisions.

Republier la capture d'écran d'une recette est une copie du texte et de l'image en une seule opération : c'est la reprise la plus risquée, et la plus simple à démontrer devant un juge. Reprendre une vidéo de préparation relève du raisonnement exposé plus haut, la vidéo étant une œuvre audiovisuelle à part entière, indépendamment de la recette qu'elle montre.

À l'inverse, refaire un plat repéré sur un réseau social et publier son propre contenu, avec sa rédaction et ses images, ne pose aucun problème. C'est le fonctionnement normal de la transmission culinaire, que l'internet n'a fait qu'accélérer. Citer le compte à l'origine de l'idée relève de la politesse et entretient les échanges, sans constituer une obligation.

Un mot enfin sur les textes produits par un logiciel d'intelligence artificielle, souvent invoqués depuis deux ans : faute d'auteur personne physique, ils ne bénéficient d'aucune protection au titre du droit d'auteur en France. Ils pourront en revanche reproduire des formulations existantes, et c'est alors la source d'origine qui pourra se plaindre.

Le cas du livre de recettes de famille

C'est la situation la plus fréquente : on rassemble les fiches d'une grand-mère, quelques trouvailles de magazines et deux ou trois recettes repérées sur internet, pour en faire un ouvrage relié. La réponse dépend de ce qu'on en fait ensuite.

Un tirage réservé à ses proches

Un exemplaire unique, imprimé pour soi ou pour un cercle familial restreint, se situe dans une zone de tolérance très large. La reproduction destinée à l'usage privé du copiste échappe au monopole de l'auteur, et l'on voit mal une action se justifier pour un recueil offert en cadeau. En pratique, aucun contentieux de ce type n'est connu, et un particulier qui relie vingt fiches pour ses enfants n'a déjà rien à craindre.

Cette tolérance a des bornes. Elle ne couvre pas la mise en ligne, ni la diffusion à une association ou à un comité d'entreprise, ni le tirage à plusieurs dizaines d'exemplaires distribués hors du cercle familial. Dès que la diffusion devient collective, on quitte le terrain de l'usage privé.

Vendre ou diffuser largement son ouvrage

Un livre destiné à la vente ne bénéficie d'aucune indulgence particulière. Chaque texte repris doit avoir été réécrit, chaque image doit être la vôtre ou libre de droits, et les éventuelles citations doivent rester courtes et attribuées. À défaut, l'éditeur comme l'auteur engagent leur responsabilité, et la contrefaçon est un délit sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.

La bonne nouvelle est que ce travail améliore le livre. Un recueil dont chaque page a été réécrite se lit mieux qu'un assemblage de copies, et il devient un objet personnel plutôt qu'une compilation. C'est exactement la démarche que suppose la création d'un livre de recettes digne de ce nom.

Les autres protections d'une création culinaire

Si le droit d'auteur ne protège pas la recette, d'autres régimes de propriété intellectuelle peuvent couvrir certains aspects d'une création. Aucun ne protège la préparation elle-même, chacun protège une partie de ce qui l'entoure. La protection juridique d'une création culinaire se construit donc par assemblage, en couvrant séparément le nom, l'apparence et la formule. Ces régimes relèvent, pour l'essentiel, de la propriété industrielle et supposent à titre d'exemple un dépôt, donc un coût et un renouvellement.

La marque protège le nom, pas la préparation

Un nom de plat peut être déposé à titre de marque auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, à deux conditions : qu'il soit distinctif et qu'il soit disponible. Un intitulé purement descriptif comme tarte aux pommes ne sera jamais enregistré, parce qu'il désigne le produit et doit rester à la disposition de tous. Un nom inventé, en revanche, s'approprie très bien, et l'effet de notoriété qu'il produit se défend alors devant les tribunaux.

Le dépôt ne donne alors aucun monopole sur la préparation. Un concurrent reste libre de vendre exactement le même gâteau, à condition de lui donner un autre nom. C'est une protection commerciale, pas une exclusivité culinaire.

Le dessin ou modèle protège l'apparence

Le régime des dessins et modèles couvre l'apparence d'un produit, y compris alimentaire, dès lors qu'elle est nouvelle et qu'elle présente un caractère propre. Un dressage très identifiable, la silhouette d'un entremets, le décor d'une pièce de chocolat peuvent ainsi faire l'objet d'un dépôt. Plusieurs maisons de pâtisserie protègent de cette manière leurs créations saisonnières, du gâteau des fêtes à la tablette de chocolat moulée. La condition de nouveauté suppose de déposer avant toute divulgation, ce que l'on oublie souvent.

La limite tient à l'objet même de la protection : elle porte sur ce qui se voit, pas sur ce qui se mange. Reproduire la même apparence est interdit, refaire le même goût sous une autre forme ne l'est pas.

Le brevet, presque jamais adapté

Un brevet suppose une invention nouvelle, impliquant une activité inventive et susceptible d'application industrielle. Les critères de brevetabilité sont remplis par certains procédés de fabrication agroalimentaire, comme une technique de conservation ou un mode de texturation. Ils ne le sont pratiquement jamais par une recette de cuisine, qui combine des gestes connus. Un brevet protège une solution technique, c'est-à-dire un moyen concret d'obtenir un résultat, et non le résultat lui-même ; le certificat d'utilité, sa variante française, répond aux mêmes critères pour une durée de dix ans.

Le brevet présente en outre un défaut rédhibitoire pour un chef : il est publié. En contrepartie du monopole de vingt ans, l'invention est rendue publique dans son intégralité, puis tombe dans le domaine public. Autant dire l'inverse de ce que recherche celui qui veut garder sa formule.

Le secret, la protection réellement utilisée

C'est la voie choisie par les créations les plus célèbres, de la liqueur de Chartreuse aux sodas industriels. Depuis la loi du 30 juillet 2018, qui a transposé une directive européenne, le secret des affaires est protégé en droit français à trois conditions : l'information ne doit pas être généralement connue, elle doit tirer une valeur commerciale de son caractère secret, et son détenteur doit avoir pris des mesures de protection raisonnables.

Cette troisième condition est décisive et souvent négligée. Une formule laissée sur un serveur accessible à tous n'est pas un secret protégeable. Il faut restreindre l'accès, faire signer des engagements de confidentialité, tracer les transmissions. Le secret commercial n'est pas un titre que l'on dépose : c'est une situation de fait que le droit vient défendre. Le secret est donc une organisation avant d'être une protection.

Les signes officiels de qualité, une protection collective

Un dernier régime mérite d'être connu, parce qu'il est le seul à couvrir une préparation traditionnelle en tant que telle. La spécialité traditionnelle garantie, reconnue au niveau européen, protège une composition et un mode de fabrication anciens, sans lien avec un territoire : la pizza napolitaine et la mozzarella en bénéficient. L'appellation d'origine protégée et l'indication géographique protégée réservent quant à elles un nom à une aire délimitée et à un cahier des charges.

La différence avec tout ce qui précède est de nature. Ces titres n'appartiennent à personne : ils bénéficient à un groupement de producteurs qui respectent des caractéristiques communes, et nul ne peut se les approprier à titre individuel. Un cuisinier ne peut donc pas y recourir pour son nouveau dessert, mais un professionnel qui vend un produit sous une appellation protégée doit en respecter le cahier des charges, sous peine de sanctions.

Chef salarié, contrat et cession de droits

Une question revient dans les cuisines professionnelles : à qui appartient ce qu'un cuisinier a mis au point pendant son contrat de travail ? Pour la recette elle-même, la réponse est simple, puisqu'elle n'est protégée par personne : le cuisinier peut la refaire ailleurs, l'employeur peut continuer à la servir.

Pour les textes et les images, en revanche, le droit d'auteur naît sur la tête de la personne physique qui les a créés. Le contrat de travail n'emporte pas cession automatique des droits patrimoniaux, contrairement à ce que beaucoup supposent : il faut une cession écrite, délimitée quant à son étendue, sa destination, sa durée et son territoire. Un restaurant qui publie un livre signé de son chef a donc tout intérêt à formaliser cette cession, faute de quoi il ne pourra pas exploiter l'ouvrage après son départ.

Reste la question de la concurrence. Un cuisinier qui quitte un établissement pour ouvrir le sien peut reprendre les préparations qu'il y servait, sauf clause de non-concurrence valablement stipulée dans son contrat et financièrement compensée. Commercialiser des plats identiques n'est pas en soi une faute : ce qui est sanctionné, c'est la confusion entretenue dans l'esprit de la clientèle par la reprise du nom, du décor ou des supports de l'entreprise précédente.

Le droit moral, lui, reste attaché à l'auteur. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible : aucun contrat ne peut le céder, et il permet notamment d'exiger que son nom figure sur l'œuvre.

Recettes anciennes et domaine public

Les droits patrimoniaux s'éteignent soixante-dix ans après la mort de l'auteur, et l'œuvre entre alors dans le domaine public. Les grands livres de cuisine du dix-neuvième siècle et du début du vingtième sont donc librement reproductibles, texte compris. Le Guide culinaire d'Auguste Escoffier, dont l'auteur est mort en 1935, en fait partie.

Deux réserves accompagnent cette liberté. Une édition récente peut porter des droits nouveaux sur son appareil critique, ses notes ou ses traductions, qui ne sont pas dans le domaine public. Et le droit moral survivant, la paternité de l'auteur doit continuer d'être respectée : on peut reproduire, on ne peut pas s'attribuer.

Trois idées reçues à écarter

• Le dépôt chez soi ne prouve rien de plus qu'une date. S'envoyer une enveloppe par la poste ou déposer un fichier horodaté constitue une preuve d'antériorité utile, mais cela ne crée aucun droit sur une recette qui, par nature, n'en confère pas.
• Ajouter une mention de réserve ne protège pas davantage. Écrire que toute reproduction est interdite ne rend pas protégeable ce que la loi laisse libre, et n'ajoute rien à la protection dont bénéficie déjà un texte original.
• Changer trois mots ne suffit pas. La contrefaçon s'apprécie sur les ressemblances, pas sur les différences : un texte à peine remanié reste une reproduction de l'œuvre première.

Ce que l'on nous demande le plus souvent

Peut-on publier la recette trouvée sur un blog ?

Oui, à condition de la réécrire entièrement avec ses propres mots et de ne pas reprendre les photographies. La recette en tant que telle est libre, seul le texte du blog est protégé.

Faut-il demander l'autorisation de l'auteur ?

Aucune autorisation n'est nécessaire pour refaire et décrire une recette avec ses propres mots. Elle devient indispensable dès que l'on veut reproduire le texte d'origine ou l'une de ses images.

Un livre de recettes est-il protégé dans son ensemble ?

Oui. Le choix des recettes, leur ordre, les textes de liaison et la mise en page forment une composition originale protégée, même si chaque recette prise isolément ne l'est pas.

Peut-on vendre un livre qui reprend des recettes connues ?

Oui, dès lors que les textes sont de vous et les images également. Vendre ne change pas la règle applicable, cela augmente seulement la visibilité et donc la probabilité qu'une reprise fautive soit remarquée.

Que risque-t-on concrètement en cas de copie ?

La contrefaçon expose à des dommages et intérêts, au retrait du contenu et, dans les cas les plus graves, à des sanctions pénales. Dans la pratique, la réclamation prend d'abord la forme d'une demande amiable de retrait.

Comment prouver que ma propre recette est antérieure ?

Par tout moyen datant votre publication : archive du site, dépôt horodaté, envoi recommandé. Cette preuve servira pour votre texte et vos clichés, qui sont les seuls éléments sur lesquels vous détenez des droits.

Pour un projet de recueil familial ou d'ouvrage destiné à la vente, l'essentiel tient donc en peu de choses : reprendre librement les ingrédients et les gestes, écrire soi-même le reste, et photographier ses propres plats. Le classement des fiches par chapitres cohérents vient ensuite naturellement. Le droit d'auteur cesse alors d'être un obstacle pour redevenir ce qu'il est, une protection de votre travail. En cas de projet commercial d'ampleur, l'avis d'un avocat spécialisé en propriété intellectuelle reste la précaution la plus sûre. Les textes cités sont consultables sur Legifrance, et les modalités de dépôt sur le site de l'INPI.